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C-72.1, r. 5 - Règles sur les courses de chevaux de race Standardbred tenues sur une piste de courses amateur

Article 2
Versions de la disposition

Texte complet
2. Les présentes règles s’appliquent lorsqu’il se tient un programme de courses de chevaux de race Standardbred sur une piste de courses amateur au sens du paragraphe 2 du premier alinéa de l’article 2 du Règlement sur les courses de chevaux de race Standardbred (chapitre C-72.1, r. 2), sauf lorsque la bourse moyenne offerte est de 300 $ ou moins.
Décision 96-07-24, a. 2; Décision 2012-02-15, a. 2.
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